Par Ashley Victor
Une décision qui rappelle que, dans une procédure d’adoption, le lien biologique ne constitue pas à lui seul un droit absolu. Dans cette affaire familiale, la Cour Suprême a autorisé l’adoption simple d’une fillette de neuf ans par sa tante maternelle et l’époux de celle-ci, malgré l’opposition de son père biologique.
Le père avait refusé de donner son consentement, affirmant qu’il était disposé à s’occuper de l’enfant. Mais la Cour relève qu’il n’avait pas exercé son droit de visite et n’avait pas versé la pension alimentaire qui lui avait été imposée après son divorce.
La fillette vivait déjà avec ses futurs parents adoptifs depuis 2018. Après la maladie de sa mère, décédée en 2022, ils avaient continué à s’occuper d’elle. La mère avait d’ailleurs donné son consentement pour l’adoption.
La loi permet au juge de passer outre au refus d’un parent lorsqu’il estime que ce refus est abusif, notamment lorsque le parent s’est désintéressé de l’enfant au risque de compromettre sa santé physique ou mentale.
Dans son jugement, la cour estime que plusieurs éléments justifient que l’enfant reste auprès des personnes qui s’occupent et se préoccupent d’elle.
L’adoption a donc été prononcée, au nom de ce que la Cour considère comme l’intérêt supérieur de l’enfant.
